CLOS DES LUNES

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CLOS DES LUNES

Déposée le 28 février 2012 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES LUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) Chemin de Mignoy - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BERNARD, Mme ROUTIER Olivia domicilié(e) Le Burck - 33810 - AMBES - France.

La marque CLOS DES LUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES LUNES est expirée depuis le 28 février 2022.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE , S DE CHATEAU SUAU